PLAN LOCAL D'URBANISME

  • Le Plan Local d'Urbanisme de Montereau sur le Jard a été approuvé le 24 février 2014 par le Conseil Municipal :  Délibération n°2014-02-01

Pièce n°1 - Rapport de présentation

Pièce n°2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Pièce n°3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation

Pièce n°4 - Règlement

Pièce n°5 - Plan de zonage

Pièce n°6 - Annexes :

- Liste des servitudes d'utilité publique et Plan des servitudes d'utilité publique,

- Prescriptions d'isolement,

- Emplacements réservés,

- Carte Exploitation des mines d'hydrocarbures,

- Carte zonage EP et Carte zonage EU,

- Notice assainissement, Notice eau potable et Notice ordures ménagères,

- Plan du réseau d'Assainissement Aubigny et Plan du réseau d'Assainissement Montereau sur le Jard,

- Plan du réseau d'eau potable,

- Plan PIDPR,

- Plan zones risque plomb,

- Plan des périmètres,

- Plan d'exposition au bruit.

- Rapport de présentation modifié,

- OAP modifiée.

- Notice explicative modification n°2,

- Plan de zonage modification n°2.

- Notice de présentation modification n°3,

- Règlement modification n°3 ,

- Règlement graphique modification n°3